Marque expirée - Marque en non vigueur

PASCAL LEGITIMUS
LEGITIMUS Pascal

Numéro de dépôt :
99796648
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2019

Présentation de la marque PASCAL LEGITIMUS

Déposée le 8 juin 1999 par LEGITIMUS Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASCAL LEGITIMUS »

Le déposant est LEGITIMUS Pascal domicilié(e) 16 rue Max Blondat - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE GALANTE PRODUCTIONS domicilié(e) 67, rue de l'Assomption - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCAL LEGITIMUS est expirée depuis le 8 juin 2019.

LEGITIMUS Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS D'HOMMES PRODUCTIONS , HAPPY DREAMS PRODUCTIONS , SOIT BIO ET TAIS TOI! , profilustimus productions


LEGITIMUS Pascal - 16 rue Max Blondat - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


MARIE GALANTE PRODUCTIONS - 67, rue de l'Assomption - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409415 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, cassettes vidéo, cédéroms, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports d'enregistrements sonores, films (pellicules) impressionnés, appareils d'intercommunication, jeux automatiques (machines) à prépaiement, logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, étuis à lunettes, lunettes de soleil. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, billets (tickets), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, chansonniers, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, instruments d'écriture, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, fournitures scolaires, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), livres, marques pour livres, livrets, partitions musicales, périodiques, portraits, presse-papiers, prospectus, publications, répertoires, revues (périodiques), sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), stylos. Vêtements, chaussures, chapellerie, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bonneterie, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, lingerie de corps, costumes de mascarade, cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), pantoufles, pyjamas, tee-shirts, vêtements de gymnastique, visières (chapellerie). Publicité, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), direction professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes). Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, location de décors de spectacles, services de discothèques, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, services d'édition musicale, production d'enregistrements sonores, exploitation de salles de jeux, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, location de films cinématographiques, formation pratique (démonstration), informations en matière de récréation, jeux d'argent, publication de livres, services de loisirs, organisation de loteries, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, organisations de bals, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes (autres que textes publicitaires), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.